Demandes similaires à 'Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme' (page 3)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Arrêtés interruptifs de travaux
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Aboutie