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Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
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Réponse de Rennes Métropole le .

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Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

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Notes de frais et justificatifs
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

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Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
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Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

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Saisine CADA en cours

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Lozère le .

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