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Documents de la Caisse des écoles
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Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Convention police Municipale Police nationale Ville de Marseille
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Notes de Frais du Maire de Quievrechain
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
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Demande CADA: La Quadrature du Net
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Marchés de détagage
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Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
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Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
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Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
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