Demandes similaires à 'Convention spécifique video-protectuib entre la ville de Marseille et l'état' (page 16)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Jean et Hulst (Versailles) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Jeanne d'Arc (Etampes) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Sainte-Geneviève (Asnières-sur-Seine) le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Augustin (Saint-Germain-en-Laye) le .

Saisine CADA en cours

Cartographie des limitations de vitesse et segments cyclables
Réponse de Mairie - Sorède le .

Partiellement aboutie

Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
Réponse de Mairie - Dijon le .

Demande de recours gracieux effectuée

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

Information non détenue