Demandes similaires à 'Convention spécifique video-protectuib entre la ville de Marseille et l'état' (page 20)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Matré le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Clarification envoyée à Mairie - Pont-du-Navoy le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Larnaud le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Information non détenue

Autorisations terrasses étalages sur la voie publique
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .

Aboutie

bulletins Montagne
Réponse de Météo-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

PV de la sous-commission départementale Sécurité et dans les ERP
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .

Aboutie

Avis de la CNIL sur le recours à la solution VSA de Wintics à Nice
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Rennes le .

Saisine CADA en cours

Demande d'un extrait d'enregistrement des caméras de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Lyon le .

Refusé

Objet : demande CADA mairie de Paris
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Echange sur le Internal Market Information System dans le contexte de l'implémentation du RGPD
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Waiting clarification

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Coquelles le .

Aboutie

Echanges avec la société Two-I
Demande envoyée à Mairie - Woippy le .

Très en retard

Jeux Olympiques 2024
Message de suivi envoyé à Mairie - L'Île-Saint-Denis le .

Information non détenue

Conventions portant sur les caméras et les escalators intelligents et Ed’Gare
Demande envoyée à Société du Grand Paris le .

Très en retard

Echanges, conférences ou événements organisés à l'initiative du cabinet de conseil McKinsey
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

Très en retard