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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Aboutie

Informations
Réponse de Mairie - Évian-les-Bains le .

Waiting clarification

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lusignan le .

Aboutie

liste éléctorial, et des notes de frais de Mr maire
Réponse de Mairie - La Freissinouse le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Vendôme le .

Aboutie

AIPD de France identié
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Note de frais mairie de Fontenay le comte
Réponse de Mairie - Fontenay-le-Comte le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vendôme le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fontenay-le-Comte le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lons le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châteauroux le .

Aboutie

échanges entre Alibaba et le Secrétariat d'Etat chargé du numérique (DSA/DMA et partenariat cloud Alibaba/CIO)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Refusé

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Varennes-Vauzelles le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Rhône le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

En retard (plus de 30 jours)

Contrats, cahiers des charges et bons de commande pour l'hébergement du serveur d'agrégation des Pass sanitaire/vaccinaux par Orange Business Services
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Malo le .

Aboutie

Rapports d'activités et comptes-rendus d'Assemblées Générales de l'ARAE
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Égrève le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

En retard (plus de 30 jours)

Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mamoudzou le .

Aboutie