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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

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Grand livre budgétaire 2023
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Statistiques verbalisation
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
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Registre(s) des activités de traitement de données à caractère personnel de l’administration
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Commission départementale de vidéoprotection
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Echanges entre Emmanuel Macron et Ursula von der Leyen sur le traité UE-Mercosur
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Refusé

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vannes le .

Aboutie

MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

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Notes de frais
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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
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En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bayonne le .

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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Monteux le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bressuire le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .

Information non détenue

Verbalisations infractions - Place Mazagran (quartier Guillotière - Lyon 7ème)
Réponse de Mairie - Lyon le .

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Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Nord le .

Information non détenue