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Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard.

  Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces afférentes. Cordialement.   -----...
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Données trafic du réseau de la DIRMED
Message de suivi envoyé à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Bonjour, j'aurais souhaité savoir s'il était possible d'obtenir aussi les coordonnées géographiques des points de comptage. Merci d'avance pour v...
Regroupement familial de ressortissants afghans
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Madame, Votre demande du 13 février a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous revenons vers vous pour vous apporter les...
Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande de communication de documents portant sur (i) les évaluations préalables du mode de r...
Aides à la presse 2019 et 2020
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Aboutie

Cher/Chère Ministère de la culture, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Madame Kissoun Faujas, Merci beaucoup pour toutes ces données, cela m'est d'une grande aide. Tout d'abord, concernant les données 2020-2021, merci...
Monsieur,   par un courriel en date du 11 avril 2021, vous avez sollicité auprès des services de la Commission nationale de l’informatique et des...
Échanges entre Le Cercle de l'Arbalète et le Ministère de l'Intérieur
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Liste des locations courte durée enregistrées à Paris
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .

Refusé.

Cher/Chère DLH-BPLH, La liste que je vous demande n'étant pas nominative et rien ne permettant à partir de cette liste de lier un meublé touristique...
Monsieur, Monsieur Berne n'a rien à avec l'association. Il s'agit donc d'une demande différente. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'as...
Convention d'occupation temporaire du domaine public
Message de suivi envoyé à Mairie - Suresnes le .

Aboutie

Madame, Monsieur, J'accuse bonne réception des documents annexes, cependant la page 14 de la convention, effectivement présente, a été blanchie (rie...
Cher Ministère de l'Intérieur, Dans le cadre du Processus de Khartoum mis en place en novembre 2014 pour contrôler les flux migratoires en provenance...
Bonjour, Au nom de la PRADA du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, je vous fais part de la réponse émanant du s...
Bonjour madame, Vous sollicitez la communication des chiffres relatifs aux professeurs titulaires et aux professeurs contractuels présents à l'Éducati...
Liste des 3952 points de deal et méthodologie
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Refusé.

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, Je souhaiterai, conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA avoir copie de la liste des 3952 points de...
Dossier de demande de certification "France Identité"
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

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Bonjour Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents demandés Cordialement Emmanuelle ORTS Directrice Générale Adjoint...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Recours amiable envoyé à Préfecture - Manche le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère COUVERT Thomas PREF50-CABINET, Ma demande concernait à la fois les polices municipales équipées d'armes à feu, mais également celles qui p...