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Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie

Demande de documents relatifs à l'importation de GNL US par Engie
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard

Demande de documents administratifs relatifs au projet M-Pulse
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Documents relatifs à un contrat commercial entre Nîmes Métropole et une entreprise tiers portant sur la mise en place du système de vidéoprotection dans la Métropole.
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole le .

Très en retard

Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

En attente de classement

Indice d'hétérogénéité sociale des élèves (écart-type de l’Indice de Position Sociale (IPS))
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie