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Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

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Cahiers de doléances numérisés
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Comme suite à mon précédent mail, ci-joint les tableaux communiqués par les services. Cordialement Lucile FOULE Directrice des Affaires Jur...
Bonjour, vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25 janvier dernier Cordialement, [1][IMG] Philippe CROS Directeur délég...
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Bonne journée, Voici le document que vous devriez obtenir ci-dessous. J'espère que vous le trouverez utile! Dites-moi s'il vous plaît au cas où vous...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Var le .

En attente de classement

Monsieur le Président, En application du Code des relations entre le public et l’administration, vous avez sollicité l’accès aux cahiers du « Grand...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

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A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT Bonjour,  Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.  Cordialement, Archives Départementale...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

En attente de classement

Affaire suivie par : G. BEAL Le 2 avril 2024 Chrono : 240568 Classement : W/   Monsieur le Président,   Pour donner suite à votre courrie...
ENVOI 1/2   Bonjour monsieur,   Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la communication de la liste des atteintes aux...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Monsieur le Président,  J'ai bien reçu votre courriel du 29 mars dernier par lequel vous sollicitiez la communication des "cahiers de doléances numér...
Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard.

  Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces afférentes. Cordialement.   -----...
Cahiers de doléances numérisés

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24/1709/643 HS Monsieur le Président, Par votre courriel reçu hier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

MAIRIE DE MONTAZEAU Place Jean Souchet 24230 MONTAZEAU Tél. [numéro de téléphone caché] [Mairie - Montazeau request email] Cordialement Le secrétaria...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Val-d'Oise le .

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RD 389 Réf : votre courriel du 29/03/2024 (RA 389) Objet : demande d’accès aux cahiers citoyens numérisés du Grand Débat Monsieur Le Président, J’...
Cher/Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Demande de docume...
Cahiers de doléances numérisés
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Ref : CD/1901/2024 et CD/1918/2014   Monsieur,   Vous avez sollicité les Archives d’Alsace, sites de Colmar et de Strasbourg, pour obtenir les...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Échirolles le .

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