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Bonjour Monsieur Savaete,   S'agissant de votre demande relative aux données essentielles de la commande publique, il s'avère que ma collègue Mada...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Collectivité de Corse à PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Attentats terroristes déjoués
Réponse par Ministère de l'Intérieur à David Libeau le .

Aboutie

Monsieur LIBEAU, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le document dont vous avez sollicité la communication par courriel du 8 septemb...
Rapport Complet - Audit sur l'état des écoles à Marseille
Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par pierre chrzanowski le .

Refusé.

Bonjour, le délai d'un mois étant passé, je me permets de vous relancer gracieusement concernant ma demande d'accès au rapport complet sur l'état de...
Monsieur,   Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format requis.   Vous en souhaitant une bonne réception.  ...
Monsieur, Vous avez demandé à la Métropole de Lyon l’accès à des données et nous revenons vers vous pour vous confirmer que nos services sont mobilisé...
Jeux Olympiques 2024
Réponse par Mairie - L'Île-Saint-Denis à Clément Pouré le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur,  Après avoir interrogé les services, il s'avère que peu ou aucun des documents ou informations demandés soit à la disposition de la...
Monsieur POURE,   Je vous adresse mes meilleurs vœux pour cette nouvelle année.   Pour faire suite au courriel que vous avez adressé à M. DERVI...
Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Istres à Arnaud Dupleix le .

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019. Souhai...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Metz à Kévin Gernier le .

Aboutie

  Bonjour Monsieur,   Par mail reçu le 11 avril dernier, vous nous informez du renouvellement de votre demande formulée le 19 avril 2021 portant...
Rapports de l'audit des ecoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Jean-Claude Gaudin le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Marseille, Bonjour camarades, Je m'ennuie à Saint zacharie, avec le recul, je me demande si nous avons bien fait notre possible p...
Bonjour, Nous avons bien pris en compte votre mail ci-dessous. Toutefois, nous nous interrogeons sur une telle demande car la CCI 71 n'a pas développé...
Demande CADA vidéosurveillance intelligente
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Denis 93066-01 par La Quadrature du Net le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Chère Mairie de Saint-Denis Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 24 mai 2021. Un mois est passé, je vou...
Madame, monsieur, Journaliste au Figaro, je souhaiterais écrire un article à propos du mobilier national prêté au sein d'institutions dépositaires e...
N/Réf. : LDT/ AHN/CLA211818 Saisine n° 21007347   Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse du...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état annuel des indemnités de toute nature. Cordialement Aurore DENIS Responsab...
Cher Monsieur, Par courriel ci-dessous du 7 avril 2022, vous m'avez sollicitée afin d'obtenir plusieurs "documents" relatifs au registre des bénéficia...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Hérault à PATRON le .

Information non détenue

De : Meunier Fabienne Envoyé : jeudi 23 juillet 2020 18:56 À : Morere Nicole Cc : Valarie Irina Objet : TR: Demande de recours de Demande au titre...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Bordeaux à Alexandre Léchenet le .

Partiellement aboutie

Bordeaux, le 31 mars 2021 J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du : - l'état des indemnités des élu-es du conse...
Monsieur, En réponse à votre demande de communication de documents administratifs en date du 27 janvier dernier et à votre relance du 16 février derni...
Monsieur, Voici les éléments demandés. - le lien de notre profil acheteur pour accéder aux données essentielles (format JSON) : [1]https://www.marc...
Monsieur,   Par message ci-dessous, vous avez souhaité obtenir communication des avis émis par le Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le...
Bonjour, Suite à votre demande de communication de documents, vous trouverez ci-joint le nombre de sorties et de sanctions prononcées pour les années...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Cantal à PATRON le .

Information non détenue

Madame, Faisant suite à votre courriel en date du 22 juin 2020 sollicitant la communication d'un certain nombre de documents relatifs aux sorties du d...
Bonjour,   En réponse à votre mail du 2 mars 2021, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents en pièces jointes.   Je res...