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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Bonjour,
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Cordialement
Direction des finances et des a...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
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Bonjour,
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Cahiers de doléances numérisés
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Bonjour Monsieur
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Cartographie des zones favorables au développement éolien
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Information non détenue
Bonjour,
J’ai l’honneur d'accuser réception de votre mail cité en référence
concernant votre demande du 20 décembre 2022.
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Bonjour,
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Service des Relations avec les Collectivités Territoriales
Une réponse vous se...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
Information non détenue
Madame,
Faisant suite à votre courriel en date du 22 juin 2020 sollicitant la communication d'un certain nombre de documents relatifs aux sorties du d...
Monsieur
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Bonjour Monsieur Léchenet,
Avant toute chose, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour ne pas vous
avoir répondu plus tôt.
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Demande de communications de documents administratifs relatif aux pièces-jointes de la réponse du ministère de l'intérieur à votre courrier JDE/ACB/CDE/CTX-2020-034
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Très en retard.
Madame, monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
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Affaire suivie par Pierre-Frédéric Brau
Tél : [numéro de téléphone caché]
Mail : [ad63 request email]
Monsieur,
Par votre messag...
Échanges entre Le Cercle de l'Arbalète et le Ministère de l'Intérieur
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
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Pièces justificatives admission exceptionnelle au séjour
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Aboutie
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Échanges entre Thales-Gemalto et le ministère de l'Intérieur
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