Demandes similaires à 'demande contrat projet OnDijon' (page 7)

Réponse de Mairie - Paris le 10 mai 2021.

Aboutie

À l'attention de Monsieur Kévin GERNIER Monsieur, En réponse à votre mail du 19 avril 2021 adressé à la Ville de Paris, je vous prie de bi...

Etat des indemnités

Réponse de Mairie - Paris le 10 mai 2021.

Aboutie

À l'attention de Monsieur Alexandre Léchenet Monsieur, En réponse à votre mail du 13 mars 2021 adressé à la Ville de Paris, je vous prie d...

Marchés publics entre l'association AFEJI et la Préfecture du Nord concernant les populations exilées à Grande-Synthe

Demande envoyée à Préfecture - Nord le 13 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Marchés publics entre l'association AUDASSE et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais

Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le 13 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Marchés publics entre l'association La Vie Active et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais

Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le 13 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Marchés publics entre l'association France Terre d'Asile et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais

Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le 13 septembre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Puteaux le 26 avril 2024.

Aboutie

Monsieur Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de représ...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le 29 janvier 2024.

En attente de classement

Monsieur Vous avez demander la liste des autorisations de voirie délivrées par mes services pour des travaux concernant les ouvrages divers existants...

Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne

Message de suivi envoyé à Mairie - Dijon le 19 janvier 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Dijon, Je voulais savoir quelle suite vous allez apporter à ma demande d'obtenir copie des fichiers résultant de la numérisation...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Dijon 2 le 17 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host mail.dgfip.finances.gouv.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more r...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Dijon 3 le 17 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host mail.dgfip.finances.gouv.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more r...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Dijon 4 le 17 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host mail.dgfip.finances.gouv.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more r...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO) - Université Dijon - Bourgogne le 16 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host zproxy02.u-bourgogne.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recip...

Modalités acceuil services étranger

Demande envoyée à Préfecture - Côte-d'Or le 9 mars 2021.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande d'état de service établie posterieument au 1 janvier 2015. Document destiné aux régime de retraite SNCF.

Demande envoyée à Centre du service national - Nouvelle Calédonie le 1 février 2023.

Très en retard.

Cher/Chère Centre du service national - Nouvelle Calédonie, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sennecey-lès-Dijon le 29 avril 2023.

Très en retard.

Votre message a été transmis à votre destinataire. ATTENTION, cependant l'adresse de courriel a changé, veuillez désormais adresser vos messages à l'ad...

Les notes de frais de monsieur le maire pour l'année 2022.

Demande envoyée à Mairie - Dijon le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher Mairie - Dijon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...

Comptes-rendus des rencontres entre Macron ministre de l'économie et Uber, Netflix, AirBnb, Tesla, Doctolib, Alan, Backmarket

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 12 juillet 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Val-dOise le 7 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Madame, Pour faire suite à votre demande de communication de documents relatifs au RSA en date du 22 juin adressé au Département du Val d’Oise,...

Directive européenne devoir de vigilance européen

Demande envoyée à Ministère de la Justice le 16 février 2023.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...

Directive européenne devoir de vigilance

Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 16 février 2023.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...

Directive européenne devoir de vigilance

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le 16 février 2023.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...

Directive européenne devoir de vigilance

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 16 février 2023.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...

Notes de frais du Président de la Communauté de Communes

Réponse de Communauté de communes - Montfort communauté le 7 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous le lien WeTransfer, où vous trouverez les éléments demandés, relatifs au frais du Président...

Directive européenne devoir de vigilance

Demande envoyée à Premier ministre le 30 juin 2023.

Refusé.

Madame, Monsieur auprès de Premier ministre, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...