Demandes similaires à 'Demande d'accès aux notes de frais de monsieur le Maire et ses adjoints' (page 19)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Aboutie

Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie de Saint-Denis de La Réunion (974) le .

En attente de réponse

Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Cosne-Cours-sur-Loire le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mulhouse le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bolbec le .

Aboutie

Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

En attente de classement

Demande de documents
Réponse de Mairie - Sathonay-Camp le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Évian-les-Bains le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Buxerolles 86041-01 le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Liste des notes de frais de Juin 2020 à aujourd'hui.
Recours amiable envoyé à Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Reims le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de Bretagne
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poitiers le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ancenis-Saint-Géréon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Aurillac le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Neufchâtel-Hardelot le .

Aboutie