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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Béziers le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint les documents demandés pour la commune de
Béziers.
[1][IMG][2]Dépenses 2020 2.pdf
[3][IMG][4]Dépenses 20...
Échanges entre CDC HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition
écologique (MTE).
Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Par courriel en date du 18 janvier 2024, vous avez sollicité la Commission
nationale de l’informatique et des libertés d’une demande de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Aboutie
Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal de
Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de
représe...
Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
les indemnités pour frais de représentation du maire...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Gernier,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la
communication du document suivant :
" l’age...
Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .
Demande de recours gracieux effectuée
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des documents administr...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format
requis.
Vous en souhaitant une bonne réception.
...
Bonjour Monsieur,
De la part de Monsieur Laurent CIVEL, Maire de notre commune, je vous prie de trouver en pièces jointes :
- un état récapitulatif...
Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .
Très en retard.
Cher/Chère Métropole - Toulouse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .
Information non détenue
[INSEE request email]
-----Message d'origine-----
De : [information personnelle] <[FOI #1634 email]>
Envoyé : lundi 25 avril 2022 15:48
À : :DG75-SG...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
En attente de classement
Monsieur Lacombe,
Consécutivement à votre demande du 26 septembre 2023 et suite à mon
courriel du 27 octobre 2023, je vous prie de trouver, ci-j...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs ainsi que...
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Créteil le .
Information non détenue
Cher/Chère Rectorat - Académie de Créteil,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Demande envoyée à Mairie - Lille le .
En attente de clarification
Madame, monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Demande envoyée à Métropole - Saint-Etienne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Villeurbanne,
L’association La Ville à Vélo œuvre au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans l’e...
Monsieur,
Faisant suite à votre demande formulée le 13 mars 2021, et à notre réponse
du 18 mars, je vous prie de trouver ci-joint le document de...
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Lyon,
L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
Cher/Chère Opac du Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à Est Métropole Habitat le .
Très en retard.
Cher Est Métropole Habitat,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...