Demandes similaires à 'Demande de communication des baux relatifs aux antennes relais – sites “La Lande de Beaulieu” et “La Croix de la Chesnaie – D773”' (page 19)

Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Montmort-Lucy le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication de documents administratifs – Appel à projet « Mutuelle communale de Nancy »
Demande envoyée à Mairie - Nancy le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs – dépenses et budgets de la Ville de Bagnolet (2014 à aujourd’hui)
Demande envoyée à Mairie - Bagnolet le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de marché public
Demande envoyée à Métropole - Européenne de Lille le .

Erreur lors de l'envoi

Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement

Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Polisot le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Marchés de détagage
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Information non détenue

Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Gennevilliers le .

En attente de réponse

Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En attente de réponse

Documents de marché public
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Refusé

Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Information non détenue

Marchés publics entre l'association AFEJI et la Préfecture du Nord concernant les populations exilées à Grande-Synthe
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Marchés publics entre l'association AUDASSE et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Marchés publics entre l'association La Vie Active et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Marchés publics entre l'association France Terre d'Asile et la Préfecture du Pas-de-Calais concernant les populations exilées à Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Convention du 3 septembre 1930 (SAGI)
Réponse de Mairie - Paris le .

Withdrawn by the requester

Mutation secondaire degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Demande d'accès à un document administratif - Mairie de Paris / SETE
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Contrats entre la DITP/Direction du Budget et les porteurs des projets FTAP
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Grandchamp-des-Fontaines le .

Information non détenue

TEST
Demande envoyée à Mairie - Tarnos le .

En attente de classement

Statistiques sur la performance des centres 15 de l'AP-HP
Réponse de Assistance Publique-Hôpitaux de Paris le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Gaël le .

Très en retard

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie