Demandes similaires à 'Demande de communication des baux relatifs aux antennes relais – sites “La Lande de Beaulieu” et “La Croix de la Chesnaie – D773”' (page 20)

Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
Réponse de Métropole du Grand Nancy le .

Aboutie

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie

Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie

Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais du maire et des élus municipaux de Condé-sur-l’Escaut (2020 – aujourd’hui)
Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .

En attente de classement

Prénoms des enfants nouveaux-nés nés à Grenoble (1900-2020)
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Très en retard

Jeux Olympiques 2024
Réponse de Mairie - L'Île-Saint-Denis le .

Information non détenue

Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Partiellement aboutie

Registre des arrêts de déport de la mairie du Havre
Demande envoyée à Mairie - Le Havre le .

Aboutie

Demande CADA relative au projet Serenity
Recours amiable envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Demande du code source de l'application Mon espace santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole générale et technologique privée IBN BADIS (Nanterre) le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Sathonay-Camp le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Rillieux-la-Pape le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions accordées aux associations
Réponse de Mairie - Béziers le .

En attente de classement

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Antenne juridique et de médiation de Bruay-la-Buissière le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Loire - Antenne de Roanne le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Université des Antilles et de la Guyane - Service universitaire d'information et d'orientation (SUIO), antenne de Pointe-à-Pitre le .

Erreur lors de l'envoi

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Les notes de frais
Demande envoyée à Maison de justice et du droit de St Quentin en Yvelines - Antenne de Trappes le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DAAF) - La Réunion le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports des des hydrogéologues au sujet de l'exploitation des sources Perrier
Demande envoyée à Agence régionale de santé - Occitanie le .

En retard (plus de 30 jours)

Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie