Demandes similaires à 'Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance BriefCam mis en place sur la communauté de communes Cœur Côte Fleurie' (page 12)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Plaine de l'Ain le .
Très en retard.
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Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Leff Armor Communauté le .
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Bonjour,
Nous accusons réception de votre message, et nous nous efforçons de le traiter dans les meilleurs délais.
Accueil
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de Maîche le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Rives de l'Ain Pays du Cerdon le .
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Demande de documents relatifs au projet de vidéosurveillance algorithmique à Nice
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Je suis absente du 19 au 26 avril inclus. Merci d'envoyer vos courriels
urgents à l'adresse : [adresse email]
Stéphanie PONS...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez joints les éléments de réponse à votre demande concernant la Ville de SAINT-CYR-SUR-LOIRE.
Les services se tiennent à votre...
Madame,
Votre sollicitation a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous vous transmettons les compte-rendu d’études réalis...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Demande CADA: AO 17-21977 / Videosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Narbonne le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Demane CADA: AO 17-102257 / Videosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Le Perreux-sur-Marne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur de Berry le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Kreiz Breizh le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - La Plaine Dijonnaise le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Bonjour,
Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés.
Cordialement.
Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
Bonjour
Vous avez souhaité recevoir communication des rapports sur l'emploi des
pistolets à impulsion électriques des polices municipales communiqués...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Les services m'ont indiqué que le bilan 2019 n'est pas encore réalisé. Je
fais suivre votre demande pour qu'ils vous l'adressent dès qu'il se...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Partiellement aboutie
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
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Données de consommation électrique des bâtiments publics du Grand Annecy
Demande envoyée à Grand Annecy. Commentée le .
Aboutie
Les données ont été publiées ici
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/consommation-electricite-batiments-du-grand-annecy/
Historique des volumes collectés en déchetteries
Demande envoyée à Grand Annecy. Commentée le .
Aboutie
Les données ont été publiées ici
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/synthese-des-tonnages-collectes-par-flux-en-decheterie-du-grand-annecy-de-2017-...