Demandes similaires à 'Demande de contrats entre la Ville de Lyon et la société YGOR' (page 9)
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Investissements de la Ville de Lyon dans les médias de 2020 à 2025
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Saisine CADA en cours
Demandes de transmissions de documents administratifs divers à Mr Grégory Doucet
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Saisine CADA en cours
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Charvieu-Chavagneux le .
Aboutie
Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande CADA relative au projet Serenity
Recours amiable envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Clayes-sous-Bois le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Destinataire d'un cadeau protocolaire
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .
Withdrawn by the requester