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Indicateurs eaux usées Sars-Cov-2
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Madame,
Par message en date du 21 mars 2024, vous avez souhaité obtenir
communication des « données sur les eaux usées renseignant sur la
circulati...
Madame,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents
administratifs (PRADA) du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de
P...
Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé.
Madame,
Par courriel du 6 avril dernier, vous avez sollicité la communication des
documents administratifs suivants:
L'ensemble des travau...
Accès aux documents comptables relatifs à l'attribution des rapports REVA 1 et 2 au cabinet TENZING
Réponse de Ministère du travail le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Par message en date du 10 janvier dernier, vous avez souhaité obtenir communication de la :
- Copie des documents relatifs aux cho...
Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
Vous avez sollicité, par courriel en date du 2 février 2024 ci-dessous,
une demande de communication de documents administratifs.
J'...
Demande de conventions signées par des DEETS
Réponse de Ministère du travail le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous avez sollicité, par courriel en date du 15 janvier 2024 ci-dessous,
une demande de communication de documents administratifs.
J...
Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
Par message du 13 septembre ci-dessous, vous avez adressé au ministère de
la santé et de la prévention une nouvelle de...
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.
Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous présente mes excuses pour cet envoi tardif mais le bilan 2019
n'était pas finalisé. En outre, notre système d'envoi de mail sécuris...
Bonjour,
Absente du bureau, je prendrai connaissance de votre message à mon retour le mardi 2 Mai prochain..
En cas d’urgence, merci de bien vouloir...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Xivry-Circourt le .
Information non détenue
Bonjour,
Comme suite à votre courriel concernant votre demande au titre du droit
d'accès aux documents administratifs, je vous informe que le RIP n'...
Bonjour,
Comme suite à votre courriel concernant votre demande au titre du droit
d'accès aux documents administratifs, je vous informe que le RIP n'e...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Treillières le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Faisant suite à votre proposition d'échange téléphonique, je vous informe privilégier une rencontre physique qui me semble plus adaptée.
Aus...
Cher/Chère PP-CABINET-SDC-BIS-ES,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Évaluation des armes manquantes (toutes causes confondues) des agents rattachés au Ministère des Armées
Demande envoyée à Ministère des Armées le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Evaluation des armes de poing manquantes (toutes causes confondues) des forces de l'ordre
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver en attache de ce mail les éléments demandés.
Je vous précise qu'il n'y a pas...
Liste des amendes administratives infligées au titre de l'article L 541-9-5 du code de l'environnement
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre courriel du 22/02/2024 par lequel vous demandez la communication de la liste de toutes les amendes admi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Domgermain le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
A ce jour, le répertoire d'informations publiques (RIP) n'existe pas au sein de notre commune dans la mesure où aucun texte ne précis...
Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
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communication du dossier de demande de subvention de l'ass...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Bonjour M. Lechenet,
J’accuse réception de votre demande du 12 septembre 2022, tendant à la
communication du registres de déports des membres des ca...
Audit sur une 'autoroute de la mer de Nantes-Saint-Nazaire
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Bonjour M. Muniz
J’accuse réception de votre demande du 17/05/ 2022, tendant à la
communication de la copie de l'audit réalisé sur l'autoroute de la...
Madame, Monsieur,
Après m'être entretenu avec le directeur de cabinet du Maire fin juillet qui m'a confirmé avoir bien reçu et travailler sur cette...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Hangenbieten le .
Refusé.
Bonjour,
Vous faites erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière : "l’établissem...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Labergement-lès-Seurre le .
Refusé.
Bonjour,
Vous faites erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière : "l’établisseme...