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Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
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En attente de classement
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Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Rumilly 74225-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
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Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
Information non détenue
Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
En attente de classement
Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Demande d’accès aux documents relatifs au projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaubert
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .
Reported for administrator attention
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
Information non détenue