Demandes similaires à 'Demande de documents administratif // Etat des indemnités' (page 8)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Réunion le .

Très en retard.

Bonjour, La préfecture de La Réunion a bien reçu votre message et vous accompagne pour vous permettre, en quelques clics, de trouver une réponse claire...
Bonjour Monsieur Marzolf,   Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...
Données des refuges en cas d'intempéries
Message de suivi envoyé à Mairie - Orsay le .

Très en retard.

Monsieur le maire d'Orsay, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Bonjour Madame, Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés. Cordialement Le secrétariat de la CADA -----Message d'origine----- De : Banul...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Réf. : AD32_2024_Dir_D0550     Monsieur le Président,   Par courriel ci-dessous du 29 mars dernier, vous avez sollicité, en application du C...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Bonjour,  Par votre courriel du 29 mars 2024, vous demandez la copie des cahiers de doléance numérisés de 2019 des communes du département de la Cha...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Partiellement aboutie

Bonjour, En complément de mon précédent message concernant les données relatives aux subventions, je vous précise que la mise en ligne des données ess...
  Monsieur, J’accuse bonne réception de votre demande qui est en cours de traitement . Cordialement Anne-Sylvie XAVIER-ROATTINO Direction Juridi...
Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9 novembre 2021.  Votre demande est actuellement en cours d...
Bonjour,   Veuillez trouver ci-joint le 2^nde tableau demandé à savoir liste des frais de restauration du Maire de juillet 2020 à avril 2024 Vou...
Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9 novembre 2021. Cette dernière est actuellement en cours d...
Monsieur le Président, Nous avons pris connaissance de votre mail du 28 mars 2024, aux termes duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux d...
Bonjour, Les données essentielles concernant les subventions du Département de la Savoie sont disponibles avec le lien suivant https://www.data.gouv....
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Ain le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Le service en charge du FITN en préfecture a mis en ligne les instructions destinées aux collectivités : Lien vers le site de la préfectu...
Photographies France Relance
Réponse de Préfecture du Finistère le .

Refusé.

                            Bonjour,                                         Pour faire suite à votre demande de communication de documents administ...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Bonjour Vous trouverez ci-joint en version modifiable et réutilisable la délibération soumise au Conseil municipal du 16 décembre 2020 ainsi que sa...
Notes de frais - Présidente
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Je fais suite à votre mail du 13 juillet dernier. Tout d'abord, toutes mes excuses pour ma réponse tardive. Toutefois, nous ne som...
Bonjour, Veuillez trouver en pièces jointes les documents demandés. Bien cordialement, [1][IMG] Patricia FERREIRA Responsable Ressources Humaines...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil régional - Pays de la Loire ([adresse ema...
Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Dérogations à l'interdic...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.   Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Bonjour, Voici ledit rapport, occulté selon les mêmes modalités que celles décrites ci-dessous. Pour votre complète information, ce n'est pas le s...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Monsieur,   Je viens de vous communiquer les documents demandés en fichiers zippés.   Cependant, il semble qu’un problème technique n’ait pas p...
Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...