Demandes similaires à 'Demande de documents relatifs à des autorisations de déroger au régime de sanctions européennes' (page 8)

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Documents relatifs à la commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Saisine CADA en cours

Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pyrénées audoises le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Application de la loi Taquet
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

En attente de classement

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Coullons le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Demande envoyée à Communauté de communes - Quatre Vallées le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wittenheim le .

Aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Valenciennes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Challans le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Aboutie

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie