Bonjour,
C'est noté. Avant que j'interroge le poste de police, quelle est la
période à couvrir ?
Arnaud TILLIEZ
Directeur de l"Administration...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Bonjour,
Voici les éléments que je prux vous fournir suite à votre dernière
correspondance :
• Données de mesure de vitesse des radars péd...
Bonjour,
Suite à votre demande du 21 septembre 2022, je vous prie de trouver en
pièce jointe les synthèses sollicitées.
La Ville de Lyon ...
Bonjour,
En réponse à votre demande relative aux autorisations de voirie du domaine
public routier départemental, vous trouverez en pièce jointe...
A l’attention de Guillaume LEROY
Association Transparence Citoyenne
Monsieur,
Par un courriel en date du 28 mars 2024, vous avez sollicité de la...
Bonjour,
Excusez-moi pour le retard. Je vous transmets les infractions relevées en matière de stationnements sur la commune de CEBAZAT pour les années...
Cher/Chère Communauté de communes - Pays de Limours (CCPL),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Bonjour,
Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le documents
Etat des indemnités qui a été transmis aux membres du conseil commu...
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[1]Click 'Download images' to view images
[2][Métropole - Bordeaux request email]
vous a envoyé des fichi...
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver ci-joint les éléments demandés.
Vous en souhaita...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le document
sollicité.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordial...
Monsieur,
Suite à votre demande en date du 5 juillet 2021, relative à la
communication de documents administratifs, je vous prie de bien vouloir
tr...
Bonjour,
La commune de ROYAT, n'a relevé aucune infraction de ce type durant la période demandée.
Cordialement
Le brigadier-Chef/principal
DELHORME...
Chère Autorité de régulation professionnelle de la publicité,
en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administra...
Cher Monsieur le Président de l'Autorité de régulation professionnelle de la publicité,
en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relativ...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint le compte
administratif 2018 de la Région Hauts-de-France au format X...
Cher/Chère Préfecture de police de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint les documents que nous
pouvons vous fournir.
Restant à votre disposition pour des informatio...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention ainsi que
la pièce jointe afférente.
Cordialement.
...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous
vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Bien cordialement
Armelle NIANGA
Personne Responsable de l’Accès aux Docu...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
de ses pièces annexes.
Espérant avoir répondu à votre d...
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Monsieur LEROY,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe les documents dont
vous avez sollicité la communication par courriel en date du...