Demandes similaires à 'Demande de note de frais' (page 16)

Notes de frais et de déplacements du président du SIVOM
Demande envoyée à SIVOM des Rives de l’Aa et de la Colme le .

En attente de classement

Liste des notes de frais engagés par le maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Nazaire-les-Eymes le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - La Teste-de-Buch le .

En attente de classement

Demande de documents comptables
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

En attente de classement

Demande de documents comptables
Demande envoyée à Mairie - Sens le .

En attente de classement

Demande de remise de documents comptables
Demande envoyée à Mairie - Villeneuve-sur-Yonne le .

Aboutie

Liste des notes de frais Maire de Chartres
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

En attente de classement

Documents de subvention
Recours amiable envoyé à Mairie - Stains le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Morschwiller-le-Bas le .

En attente de classement

Liste des logements potentiellement indignes
Demande envoyée à Mairie - Le Gua 38187-01 le .

Refusé

Notes de frais à Talange
Demande envoyée à Mairie - Talange le .

Partiellement aboutie

Dépense et frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Arcueil le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Maubeuge le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Genas le .

En attente de classement

Demande de frais du maire et adjoint.
Demande envoyée à Mairie - Crécy-en-Ponthieu le .

Refusé

Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Courbevoie le .

Information non détenue

Demande de copie de statuts
Demande envoyée à Greffe des associations - Bouches-du-Rhône (Istres) le .

En attente de classement

Justificatifs des frais de représentation du Maire
Demande envoyée à Mairie - Marcoussis le .

En attente de classement