Demandes similaires à 'Demande de notes de frais du maire de la ville de Hyères' (page 15)
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Michel-sur-Orge le .
Saisine CADA en cours
Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .
Partiellement aboutie
demande des résultats comptage véhicules 2023 quartier Bussière
Réponse de Mairie - Oullins le .
Information non détenue
Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .
Aboutie
Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Aboutie
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Syane le .
Partiellement aboutie
PV de la sous-commission départementale Sécurité et dans les ERP
Réponse de Préfecture - Gironde le .
Partiellement aboutie
Relogements et expulsions dans le cadre de la Convention métropolitaine de renouvellement urbain votée le 12 décembre 2019 par la MEL par Lille Métropole Habitat
Réponse de Lille Métropole Habitat le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .
Information non détenue
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syane le .
Très en retard
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Aboutie