Demandes similaires à 'Demande de notes de frais du maire de la ville de Hyères' (page 18)

Demande de notes de frais
Réponse de Communauté de communes - sources du lac d'Annecy le .

Aboutie

Convention de partenariat Saint-Denis / Etat sur les caméras de vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villebon-sur-Yvette le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vendôme le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Orgeval 78466-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Echange entre la FFB et le Ministère de la Transition écologique et solidaire
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande comptages routiers
Réponse de Conseil départemental - Yonne le .

Information non détenue

Échanges entre ASPIM et le la transition écologique / du logement / de la ville
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Partiellement aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .

En attente de classement

Directives concernant le recrutement pour le programme BetaGouv
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Aboutie

Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Arrêtés interruptifs de travaux
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Rhône et Métropole de Lyon le .

En attente de classement

Liste des logements potentiellement indignes par commune de France
Réponse de Mairie - Chatou le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Auray le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Aboutie

Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Information non détenue

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Attentats terroristes déjoués
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Information non détenue