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Documents de marché public rue de la République
Réponse de Mairie - Lyon le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Juvisy-sur-Orge le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Voiron le .

Aboutie

Échanges entre les COOP’HLM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste et positions des panneaux M12
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

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Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs Référence : Loi n°78-753 du 17 juillet 1978
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

En attente de réponse

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mours le .

En attente de classement

Éléments comptables et financiers relatifs aux données publiques de Météo-France
Demande envoyée à Météo-France le .

Partiellement aboutie

Projets artistiques éphémères avant destruction tour d'Assas
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .

Saisine CADA en cours

projets artistiques éphémères avant destruction tour d'Assas
Demande envoyée à Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Saisine CADA en cours

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Demande du code source de l'application Carte Vitale
Message de suivi envoyé à GIE SESAM-Vitale le .

Reported for administrator attention

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .

Refusé

Fichier IPE - Déploiement du très haut débit dans les Alpes-Maritimes
Demande envoyée à THD 06 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande du code source de l'application Carte Vitale
Demande envoyée à GIE SESAM-Vitale le .

En attente de réponse

Feuille de route de l'identité numérique régalienne
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Nouvelle Aquitaine THD le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Auray le .

Aboutie

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Statistiques d'utilisation du dossier médical partagé et orientations futures
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie