Demandes similaires à 'Demande documents administratifs afférent à la vidéosurveillance' (page 7)

Documents concernant l'installation d'un système de vidéosurveillance à Murat 15300
Demande envoyée à Mairie - Murat 15138-01 le .

Aboutie

Liste des caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Liévin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demandes spécifiques
Clarification envoyée à Mairie - Sélestat le .

En attente de réponse

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Morre le .

Refusé

Demande documents On dijon Caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .

Refusé

Arrêté préfectoraux autorisant les caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Saint-Affrique le .

Aboutie

Cartographie de la videosurveillance angevine
Réponse de Mairie - Angers le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Objet : demande CADA Dijon Métropole
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .

Demande de recours gracieux effectuée

Objet : demande CADA mairie de Vannes
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Dispositif de vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Pantin le .

Très en retard

demande CADA mairie de Vannes
Demande envoyée à Mairie - Vannes le .

Information non détenue

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Crest
Réponse de Mairie - Crest le .

Refusé

Vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Firminy le .

Withdrawn by the requester

Vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - La Talaudière le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Firminy le .

Aboutie

Demande d'un extrait d'enregistrement des caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Refusé

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Oise le .

En attente de classement

Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
Réponse de Ministère du travail le .

En retard (plus de 30 jours)

Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Liste des agents contractuels bénéficiant d’un logement de fonction
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .

En attente de classement

Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de réponse