Demandes similaires à 'Demande du diagnostic de développement durable de l'écoquartier de la gare Arcueil-Cachan' (page 9)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Boulonnais le .
Très en retard.
Bonjour ,
A la retraite depuis le 1er septembre 2021, vous voudrez bien contacter Mme Hélène CHOCHOIS à l'adresse suivante : [adresse email]
Cordiale...
Bonjour,
La messagerie de la mairie de Luré (Loire) est consultée tous les jours; vos demandes seront traitées les lundi après-midi et vendredi matin....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Marcel-d'Urfé le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Notre adresse mail a changé ! Merci de bien vouloir utiliser l’adresse
suivante :
[adresse email] <mailto:[adresse email]>
« Un sourir...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Hélène-sur-Isère le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Hélène MOREAU
Directrice Générale des Services
Mairie de...
Echanges entre le ministère de l'Agriculture et la profession agricole concernant l'expérimentation sur la biosécurité dans les élevages plein air en filières avicole et porcine
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs consacré par la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, je souhaiterais obtenir c...
Monsieur,
Par mail adressé le 3 février 2022, vous avez demandé au Département du
Cantal la communication du programme d’investissement sur la v...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .
Aboutie
Bonjour,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint
l'état des indemnités élus.
Pour information, vous trouver...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
Aboutie
Monsieur,
Par deux courriels adressé le 2 mars 2021 au Département et à la Paierie
départementale du Cantal, vous avez demandé la communication...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format
requis.
Vous en souhaitant une bonne réception.
...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Boulogne-sur-Mer 1 le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Vous avez sollicité plusieurs services de la Direction Départementale des
Finances Publiques du Pas-de-Calais concernant sur la mi...
Bonjour,
En réponse à votre demande ci-dessous, les dépenses prises en charge par Mme La Maire et remboursées par la commune via les notes de frais, s...
Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Aboutie
Bonjour,
A Aix en Provence, il n'y a pas de sectorisation scolaire délibérée
Vous trouverez en pièce jointe la délibération du 17 juin 2001 qui préci...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel du 2 mars 2021, vous avez sollicité mes services afin d’obtenir communication de l’état des indemnités de toute nature perçues...
Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Aboutie
Monsieur,
Par courrier électronique du 25 mai 2021, vous avez sollicité du ministère
de l’Europe et des affaires étrangères la « communication,...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieurt Savaete,
Le 24 février dernier, vous avez effectué un recours, après avoir
sollicité le Conseil Départemental de la Nièvre en novem...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .
Information non détenue
Bonjour M. Capon,
Merci pour votre réponse et la bonne compréhension des enjeux relatifs à cette demande.
J'ai bien noté que le Syndicat ne disposai...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gers le .
Aboutie
Bonjour M. Lannes
Merci pour votre réponse et ce tableau de suivi qui répond correctement à la demande formulée.
Ces éléments permettent de satisfai...
Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Aboutie
Bonjour madame, monsieur,
Vous venez de contacter la direction interministérielle du numérique en
charge de la transformation numérique de l’Éta...
Historique du REU anonymisé
Clarification envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .
Refusé.
Merci pour votre rapide réponse.
Vous ne gardez aucune trace des radiations ou changement d'inscription ?
A défaut d'historique il serait intéressa...
Demande de méthodologie, analyse et resultat suite communiqué de presse R.Metropole
Demande envoyée à Rennes Métropole le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Conventions portant sur les caméras et les escalators intelligents et Ed’Gare
Demande envoyée à Société du Grand Paris le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...