Demandes similaires à 'Demande informations de verbalisation : Wickerschwihr' (page 16)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .
Très en retard
Demande de devis concernant l'achat de casques vélo
Demande envoyée à Agglomération - Colmar le .
En retard (plus de 30 jours)
Liste des plaques en l'honneur des déportés
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .
En attente de classement
Données brutes des excès de vitesse en France
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard
Contrôles de vitesse - limite à 30km/h
Message de suivi envoyé à Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .
Très en retard
Videosurveillance - CSU Ondaine
Recours amiable envoyé à Mairie - Firminy le .
Partiellement aboutie
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .
Saisine CADA en cours
Ensemble des notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Montjoi 82130-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication de documents administratifs Référence : Loi n°78-753 du 17 juillet 1978
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
En attente de réponse