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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
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Information non détenue
Demandes diverses sur la tenue du «Festival de la Flamme Paralympique» à Lyon du 26 au 28 août 2024
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Partiellement aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aisne le .
En attente de classement
Note de frais et divers documents
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Très en retard
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bonneville 74042-01 le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Moret-Loing-et-Orvanne le .
Aboutie
Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais du maire et des élus municipaux de Condé-sur-l’Escaut (2020 – aujourd’hui)
Demande envoyée à Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .
En attente de classement