Demandes similaires à 'Documents de subvention' (page 11)

Avis du comité CARE
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Refusé

rapport « (Cyber)violences de genre chez les jeunes de 11 à 18 ans »
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais de Monsieur Mathieu Hazouard, adjoint au maire chargé des sports
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Mutation intraacadémique second degré Histoire-Géographique Académie de Nantes - Département Sarthe
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Information non détenue

Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Demande du code source et des exigences minimales matérielles et logicielles de France identité
Demande envoyée à Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

Partiellement aboutie

Demande du code source et des exigences minimales matérielles et logicielles de l'application France identité
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rezé le .

Aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Communication du résultat mouvement inter académique 2025 académie de Limoges
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Autorité des marchés financiers (AMF) le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Graveson le .

Aboutie

Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de classement

Dispositifs de Vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Viarmes le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Auray le .

Aboutie