Demandes similaires à 'Documents de subvention' (page 16)
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Information non détenue
Documents en lien avec le dispositif de vidéoprotection des zones d'activité economiques
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .
Partiellement aboutie
Liste des notes de frais de Juin 2020 à aujourd'hui.
Réponse de Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brignais le .
Waiting clarification
Communication documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Agen le .
En attente de classement
Demande de communication documents administratifs
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Agen le .
En attente de classement
Système de vidéosurveillance de la ville de Poissy
Réponse de Mairie - Poissy le .
Envoyée par courrier postal
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .
En attente de classement
Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Rapport de présentation relatif à l'attribution du lot 1 de l'accord-cadre "Cyber III"
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
rapport au conseil pour l'attribution du nom du collège situé sur la commune de Saint-Etienne de Cuines
Demande envoyée à Conseil départemental - Savoie le .
En retard (plus de 30 jours)