Demandes similaires à 'Documents relatifs à la requalification de la place François-de-Menthon' (page 19)

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Très en retard

Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Information non détenue

Fréquentation journalière des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Bezons le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net, expérimentation algorithme datamining CSS, ex CMU-C
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

Demande d’accès aux documents relatifs aux rémunérations et à la gestion budgétaire de la commune de Balan (01360)
Demande envoyée à Mairie - Balan 01027-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Objet : Notes de frais du Maire de Marseille (repas, déplacements, hébergements)
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Schirrhein le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: contrôle Datamining 2013-2015
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

Partiellement aboutie

demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Livrables de l'étude d'intermodalité du pôle gare d'Arcueil-Cachan
Demande envoyée à Mairie - Cachan le .

Très en retard

Travaux de voirie sur la rue de la Glacière
Demande envoyée à Mairie - Oullins le .

Très en retard

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de la culture le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Metz le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Metz le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Réponse de Mairie - Metz le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation, de déplacement et de restauration
Réponse de Mairie - Metz le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais de représentation Maire de Metz
Réponse de Mairie - Metz le .

En attente de réponse

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Etats de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Refusé

PV de la sous-commission départementale Sécurité et dans les ERP
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie