Demandes similaires à 'Données brutes des excès de vitesse en France' (page 15)

Signalements via "Allo Mairie Ecoles" ou "EasyVista"
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 9 novembre 2021. Cette dernière est en cours d'instruction....
Historique des analyses d'eau potable au robinet de la ville de Crest
Demande envoyée à Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

Partiellement aboutie

Chère Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Le procédé algorithmique du calcul du forfait communal, ou plus généralement la méthode de calcul
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9 novembre 2021.  Votre demande est actuellement en cours d...
Les procès-verbaux de réception des travaux engagés par la mairie centrale et les mairies de secteur
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 9 novembre 2021. Cette dernière est en cours d'instruction....
Algorithme de calcul des dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9 novembre 2021. Cette dernière est actuellement en cours d...
Subventions aux associations octroyées par le FDVA
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse. Commentée le .

Aboutie

Il semblerait que les données demandées soient disponibles à l'adresse suivante : https://www.performance-publique.budget.gouv.fr/sites/performance_pub...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Alpes-Vaucluse - accueil d'Avignon le .

Erreur lors de l'envoi

Bonjour, La messagerie MSAcontact est supprimée. Merci d'utiliser votre Espace privé pour tout échange avec la MSA. Ce message est protégé par les règ...
fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance. Commentée le .

Aboutie

La donnée a été publiée le 25 mars, cf. discussion https://teamopendata.org/t/connaitre-les-parcelles-dont-le-proprietaire-est-une-personne-publique/2...
Feuille de route de l'identité numérique régalienne
Demande envoyée à Premier ministre le .

Information non détenue

Chers Services du Premier ministre, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot (suite)
Demande envoyée à SNCF Réseau. Commentée le .

Aboutie

Les documents ont été envoyés à mon adresse courriel personnelle, et sont accessibles ici : https://chaud.xyz/files/sncf/
Accord AMO StopCovid/TousAntiCovid, et factures/bons de commandes
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé. Commentée le .

Aboutie

J'ai mis une copie des documents reçus ici: https://who.rocq.inria.fr/Gaetan.Leurent/files/TAC.tbz
PV du CNHSCT et mail du Dr Dorémus
Demande envoyée à INRIA. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

L'avis de la CADA est consultable ici: https://naro.brute-force.eu/~gaetan/files/CADA_20232305.pdf
Factures et bons de commande TousAntiCovid
Demande envoyée à INRIA. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

L'avis de la CADA est consultable ici: https://naro.brute-force.eu/~gaetan/files/CADA_20233230.pdf
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Mme Fraysse, Merci pour votre réponse. Je comprends que vous n'avez pas opéré d'inventaire des supports du réseau électriques dont votre synd...
Fiches techniques de la restauration scolaire de la commune
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

  Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 9 novembre 2021. Cette dernière est en cours d'instruction....
Rapports des commissions et liste des membres présents de la Mairie
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

  Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 9 novembre 2021. Cette dernière est en cours d'instruction....
Documents relatifs à la dérogation à la carte scolaire
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel le 9 novembre 2021. Cette dernière est en cours d'instruction....
Liste des effectifs AESH
Recours amiable envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, EN tenant compte de l'avis CADA n°20217025 du 1...
Liste au 1er septembre 2020 du patrimoine immobilier (bâti et non bâti) de la ville de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande, reçue par courriel, le 9 novembre 2021. Cette dernière est en cours d'instruction....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de Verdun le .

Très en retard.

Cher Client, Nous accusons réception de votre mail et nous vous informons qu'il sera traité dans les meilleurs délais. Pour échanger avec nous en to...
Application de l'article L118-5-1 du Code de la Voirie Routière
Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,     Je fais suite à la saisine ci-après concernant la mise en œuvre par la Métropole TPM des nouvelles dispositions de l’article...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Jouars-Pontchartrain le .

Information non détenue

Bonjour, Par courriel du 21/03/2023 adressé à la BTA de JOUARS-PONTCHARTRAIN, l'association MA DADA sollicite la communication du répertoire des in...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Très en retard.

Cher/Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Suite de ma demande CADA relative aux solutions Two-I
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette le .

Partiellement aboutie

Chère madame, Je vous remercie pour l'envoi des documents. Je me permets de vous écrire à nouveau car il n'y est question que du projet autour de l...
Informations sur le projet d'observatoire nationale de médecine de ville
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...