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Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
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Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
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Madame, Monsieur,
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Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Refusé.
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
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ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Information non détenue
Madame,
Je me permets de revenir vers vous dans le cadre du dossier cité en objet.
Par courriel du 04 juin dernier, vous avez sollicité la communic...
Historique des analyses d'eau potable au robinet de la ville de Crest
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Le contrôle sanitaire de l’eau est exercé par l'agence régionale de santé,
il comprend notamment la réalisation d'un programme d'analy...
Monsieur,
Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir
communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...
Bonjour Monsieur,
Merci de votre intérêt pour l’application Agora.
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-après les éléments de réponse à
vos de...
Moyenne et écart type par matière de tous les collégiens en 3e de l'Académie de Paris
Message de suivi envoyé à Rectorat - Académie de Paris le .
En retard (plus de 30 jours)
Merci beaucoup pour ce retour.
Il doit y avoir une maîtrise d'ouvrage à l'académie de Paris en charge d'Affelnet, et je pense qu'il nous faudrait ent...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .
En attente de classement
A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement,
Archives Départementale...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .
En attente de classement
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VOSGES
PÔLE JEUNESSE ET INNOVATION
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R...
Cahiers de doléances numérisés
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Destinataire : Monsieur Rémy Goubert
CD n°24/1110
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Cher/Chère Mairie - Marseille,
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Aboutie
Bonjour,
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Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
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Monsieur,
Veuillez trouver ci-jointe la réponse à votre demande du 23 juillet
dernier.
Bien à vous.
Stéphane MARTIN
Directeur Génér...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint.
Cordialement,
Matthieu TISSERAND
Chef du Service assemblées, affaires juridique...
Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
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Aboutie
Bonjour M. Chaud,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre demande est en cours de traitement.
Bien cordialement.
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Pour une administration exemplaire, préservons...
Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
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Très en retard.
Monsieur,
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CADA: Livre Blanc groupe de travail "Technologies"
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
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Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, l'association La Quadrature Du Net (LQ...
Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Liste des dden du departement
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Elections de parents d'élèves des écoles publiques du Département
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...