Demandes similaires à 'Données de verbalisation de stationnement par années' (page 12)

Données sécurité routière
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Waiting clarification

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Rhône le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Massillon (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie - Sainte-Rose 97419-01 le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée polyvalent privé Carcado Saisseval (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Jean-Paul II (Sartrouville) le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grande-Synthe le .

Saisine CADA en cours