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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Cébazat le .

Aboutie

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Issoire le .

Aboutie

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Pont-du-Château le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Puy-Guillaume le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
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Demande envoyée à Mairie - Thiers le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
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Réponse de Mairie - Orcines le .

Aboutie

Bonjour, étant en poste depuis peu de temp et les données n'étant pas traité avant ma prise de fonction, je n'ai que peu de données à vous transmettre...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Commissariat de police de Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
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Demande envoyée à Commissariat de police de Clermont-Ferrand le .

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Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul objec...
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Aboutie

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Demande de recours gracieux effectuée

Delivery has failed to these recipients or groups: [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Riom ([Mairie - Riom request email]) Your m...
Données des Radars Pédagogiques
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Information non détenue

Bonjour, Suite à votre demande ci-dessous, nous ne récupérons pas les éventuelles données enregistrées dans nos radars. Il ne s'agit que de radars péda...
Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, J’accuse bonne réception de votre demande (mail ci-dessous) en date du 6 février 2024. Clermont Auvergne Métropole répondra à ce...
Demande de communications des documents administratifs liés au relèvement à 90km/h
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Bonjour, Je me permets de revenir vers vous suite à votre demande en date du 8 février dernier et portant sur la communication des documents suivants...
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Orléat le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour. Nous vous transmettons la demande initialement envoyée le 06/02/2024. Cordialement. LCVR63 Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violen...
Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Lezoux le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour. Nous vous mettons la copie de notre demande initiale du 06/02/24. Cordialement. LCVR63 Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence R...
Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Préfecture - Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles avec un seul objectif, « zéro...
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Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul objec...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Arlanc le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Augnat le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Brassac-les-Mines le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Cébazat le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données des Radars Pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Ceyrat le .

Demande de recours gracieux effectuée

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