Demandes similaires à 'Données des refuges en cas d'intempéries' (page 4)

Liste des débits de tabac
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Vendôme le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Grenoble le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

Information non détenue

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Bègles le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Essonne le .

Partiellement aboutie

Notes de frais maire de montbéliard
Réponse de Mairie - Montbéliard le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

Information non détenue

Demande d'accès aux documents administratifs - Shein
Demande envoyée à Présidence de la République le .

En retard (plus de 30 jours)

Paroisses et communes de France
Demande envoyée à Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) le .

En retard (plus de 30 jours)