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Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Vendée le 17 décembre 2020.

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le 26 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Vendée le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Seine-Maritime le 24 février 2021.

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Rhône le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Maine-et-Loire le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Indre-et-Loire le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Hérault le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Haut-Rhin le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Guyane le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Finistère le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Corrèze le 24 février 2021.

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bas-Rhin le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Aude le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Gironde le 7 janvier 2021.

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Landes le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le 24 février 2021.

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Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Nord le 21 décembre 2020.

Aboutie

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021

Réponse de Mairie - Nouvoitou le 17 décembre 2024.

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Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le 18 décembre 2020.

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Gironde le 18 janvier 2024.

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Gironde le 30 juillet 2020.

Information non détenue

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Indre le 20 juin 2023.

Aboutie