Demandes similaires à 'Échanges entre Le Cercle de l'Arbalète et le Ministère de l'Intérieur' (page 7)

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Demande envoyée à Mairie - Trappes le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Mairie - Vaires-sur-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

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Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-et-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Conseil départemental - Yvelines le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Mairie - La Courneuve le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Mairie - Le Bourget le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

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Demande envoyée à Mairie - Saint-Ouen 93070-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Echanges entre le ministère de l'Agriculture et les organisations professionnelles des restaurants
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morlaix le .

Aboutie

Demande de documents envoyés par AGPM au ministère de la Transition
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents envoyés par AGPM au ministère de l'Agriculture
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Saisine CADA en cours

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Échanges entre le ministère et Arkema
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Saisine CADA en cours

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de la Justice le .

Refusé