Demandes similaires à 'Effectif des écoles' (page 14)
Dossier d'inscription année 2017-2018
Information non détenue
Résultats Mouvement inter académique 2025 - Aix-Marseille
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Mutation secondaire degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Enquête de satisfaction sur l'application carte vitale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé
Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise
Demande envoyée à Préfecture - Deux-Sèvres le .
Aboutie
publication du résultat du mouvement intercadémique en ESPAGNOL pour l'académie de Bordeaux
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grigny 91286-01 le .
Aboutie
Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie