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Copie de toutes les annonces sonores
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Données Immigration en 2022
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Fréquentation journalière des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Magny-Vernois le .

Information non détenue

Demande au titre du CRPA, PARAFE « entrée sur le territoire », études, feuilles de route, décisions et calendrier envisagé pour HKSAR, MSAR, Taïwan et BN(O), période 01-01-2024 à ce jour
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

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Bruit Rue Claude Pouiller
Réponse de Mairie - Besançon le .

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Cahiers de doléances numérisés
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Documents de subvention
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

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Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Vidéoprotection
Message de suivi envoyé à Mairie - Grenoble le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Nièvre le .

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Réponse de Mairie - Trémorel le .

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Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Recours amiable envoyé à Eurométropole - Strasbourg le .

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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Aubagne le .

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