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Jeux Olympiques
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Vidéoprotection
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Réponse de Mairie - Graveson le .

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Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19
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Information non détenue

Listes actualisées des associations agréées et habilitées (articles L. 141-1 et L. 141-3)
Réponse de Greffe des associations - Var (Brignoles) le .

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Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
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Notes de frais à Talange
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En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019
Réponse de Mairie - Fréjus le .

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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Coût du Potager sur la place de la Gare de Strasbourg (printemps 2024)
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