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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
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Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .

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Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

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Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue