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Réponse de Conseil départemental - Val-dOise le .
Partiellement aboutie
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
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Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
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Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Listes actualisées des associations agréées et habilitées (articles L. 141-1 et L. 141-3)
Réponse de Greffe des associations - Var (Brignoles) le .
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Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
En attente de classement
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .
En attente de classement
Coût du Potager sur la place de la Gare de Strasbourg (printemps 2024)
Message de suivi envoyé à Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Algorithmes des réglages et de fonctionnement des cycles des feux de circulation
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
En attente de classement
Coût moyen des classes élémentaires et maternelles publiques du Département
Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
En retard (plus de 30 jours)
Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Aboutie