Demandes similaires à 'Etat des indemnités' (page 17)
Cher/Chère Mairie - Marseille,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais communication de l’état des indemnités des élus...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint le 2^nde tableau demandé à savoir liste des
frais de restauration du Maire de juillet 2020 à avril 2024
Vou...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Supprimée par le demandeur.
Madame,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, un courrier en réponse à
votre demande.
Veuillez agréer, Madame, mes salutations di...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous
prétexte...
Bonjour,
Ci-dessous, le nouveau lien pour accéder aux documents :
• [1]https://we.tl/t-UEasQna6QE
Cordialement,
Alexandre Marne...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Angers le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande formulée le 1er mars dernier. Je suis au
regret de vous indiquer qu'il ne pourra être donné une suit...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour M. [information personnelle],
S'agissant de vos dernières demandes, je vous prie de trouver ci-jointe la convention de déport des images de vi...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Triel-sur-Seine le .
Aboutie
Bonjour,
En complément de notre mail précédent, nous vous précisons que M. le Maire n'a pas de frais de représentation et aucune délibération du conse...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Aboutie
Bonjour
Actuellementabsent, je prendrai connaissance de votre message dès mon
retour le lundi 8 novembre.
Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Réponse de Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les données relatives aux contentieux locatifs.
Je souhaite vous alerter sur les données 2020 et 2021.
En effet, la...
Je suis en congés du 28/04/2023 au 08/05/2023 inclus.
Je prendrai connaissance de votre message à mon retour.
Merci pour votre compréhension.
Noémie C...
Bonjour,
Je suis actuellement en congés sans accès à ma boîte mail. Je prendrai connaissance de votre email à mon retour, le 24 mai 2023.
Bonne journ...
Le secrétariat de la mairie de FLIREY est fermé jusqu'au 21/05 inclus.
De retour le 22/05, je prendrai connaissance de vos mails.
Merci pour votre comp...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé.
Monsieur,
Il n'est pas possible de répondre favorablement à votre demande de communication du registre des déports des membres des cabinets des minist...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martial 15199-01 le .
Très en retard.
Bonjour, le secrétariat de mairie sera fermé du 19 avril 2023 jusqu'au 03 mai 2023 inclus., pour congés annuels..
Merci pour votre compréhension.
Je vo...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rouvres-les-Vignes le .
Très en retard.
En raison de prise de congés , la mairie est fermée au public jusqu'au 03 mai inclus
En cas d'urgence, s'adresser au Maire
Merci de votre compréhe...
Monsieur,
Vous avez sollicité la ville au titre du droit d'accès aux documents
administratifs, tel que prévu par le livre III du code des relation e...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Refusé.
Bonjour,
Vous avez souhaité obtenir communication du registre des déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégués et secrétaires d'...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous
accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019.
Souhai...
Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023.
Bien cordialement,
Le service des finances, de...
Bonjour ,
Suite à votre demande en date du 20 mai 2022, je vous prie de trouver le nombre de PV par année concernant le nombre de verbalisations liées...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de trouve ci-joint la synthèse des
infractions au bruit relevées par les Directions de la Santé et...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication des notes de frais de
représentation, de déplacement et de restauration de Madame l...
Monsieur,
Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Coulommiers le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Les services compétents ont été sollicités afin de réunir les documents susceptibles de répondre à votre demande.
Cependant, au vue...