Demandes similaires à 'Etat indemnités conseillers municipaux' (page 12)

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 27 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...

Cartographie des limitations de vitesse et segments cyclables

Réponse de Mairie - Sorède le 4 mars 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour J'accuse réception de votre demande, que je transmets au service de la police municipale. Cordialement Muriel BAISSET DGS de la commune de...

Compte administratif 2019

Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le 26 janvier 2021.

Aboutie

Bonjour, le compte administratif est téléchargeable sur le site de ville. https://www.pennes-mirabeau.org/images/pdf/ville/cpt-adm2019.pdf Cordialemen...

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 4 mars 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Marzolf, Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...

Vidéoprotection

Réponse de Mairie - Woippy le 30 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents joints. Sincères salutations. ...

Echange avec l'entreprise Clearview

Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 7 novembre 2021.

Aboutie

Monsieur, Par courrier électronique du 25 mai 2021, vous avez sollicité du ministère de l’Europe et des affaires étrangères la « communication,...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Auray le 26 avril 2024.

Aboutie

Bonjour, Par mail du 28 mars 2024, votre association a sollicité la ville d'Auray afin que lui soit transmis les notes de frais de déplacements du m...

Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom

Réponse de SNCF Réseau le 4 novembre 2022.

Partiellement aboutie

Monsieur Chaud, Je vous prie de trouver ci-joint : • concernant la ligne n°634 000 dite de Penne-d'Agenais à Tonneins, la demande de la Commun...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse de Mairie - Lisses le 13 avril 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l'arrêté n°2019-PREF-DCSIPC-BSIOP-1394 du 21 octobre 2...

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 9 juin 2023.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023. Bien cordialement, Le service des finances, de...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le 4 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur le Président, J'ai bien reçu votre courriel du 29 mars dernier par lequel vous sollicitiez la communication des "cahiers de doléances numér...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le 26 avril 2024.

Aboutie

Monsieur, Vous trouverez joints les éléments de réponse à votre demande concernant la Ville de SAINT-CYR-SUR-LOIRE. Les services se tiennent à votre...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse de Mairie - Rennes le 13 avril 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...

Huawei Valenciennes

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 5 juillet 2021.

Aboutie

Monsieur, Par courrier électronique en date du 28 mai 2021, vous avez sollicité la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)...

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources

Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le 31 mars 2023.

Aboutie

Bonjour Madame, Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés. Cordialement Le secrétariat de la CADA -----Message d'origine----- De : Banul...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le 24 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur le Président, Par votre courriel reçu le 29 mars 2024, vous sollicitez la communication des cahiers de doléances numérisés du département de...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Aisne le 11 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez les informations demandées sur la page aisne.com. Lien : [1]https://aisne.com/le-conseil-departemental/les-decisio...

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation

Demande envoyée à Mairie - Avignon le 23 mars 2023.

Très en retard.