Demandes similaires à 'Etat indemnités conseillers municipaux' (page 17)

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le 23 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour Le ieln ENVOL ayant expiré je vous adresse de nouveau les documents sollicités qui vous avaient été adressés le 30 septembre. Veuillez trou...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chomérac le 24 avril 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Par la présente, je fais suite à votre requête. Conformément à l'article L 312-1-1 du CRPA, je vous informe que la commune de Chomér...

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale

Demande envoyée à Mairie - Maurepas le 15 mars 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Segré-en-Anjou Bleu le 4 avril 2024.

Aboutie

Bonjour, Veuillez trouver ci-joint l'état annuel qui est présenté chaque année au Conseil Municipal conformément à la loi. Je vous remercie de me pré...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Palavas-les-Flots le 5 juin 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Conformément à votre demande, vous trouverez le RIP de la Commune, produit pour l’année 2023. Vous souhaitant une bonne réce...

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t

Réponse de Mairie - Paris le 25 avril 2023.

Aboutie

Monsieur, Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...

Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale

Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le 7 septembre 2023.

Information non détenue

Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs citée en objet. En l'état, nos matériels de péage et nos ressour...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Préfecture - Essonne le 21 décembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Vous avez sollicité par le biais d'une plateforme de demande d'accès aux documents administratifs, la communication des rapport sur l'empl...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le 26 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur, Vous trouverez joints les éléments de réponse à votre demande concernant la Ville de SAINT-CYR-SUR-LOIRE. Les services se tiennent à votre...

Registre des arrêts de déport de la mairie du Havre

Demande envoyée à Mairie - Le Havre le 31 juillet 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Marne le 12 avril 2024.

En attente de classement

A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT Bonjour, Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande. Cordialement, Archives Départementale...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de l’Allier le 18 avril 2024.

En attente de classement

Réf : CF Bonjour Monsieur Goubert, Comme suite à votre courriel du 29 mars, les Archives départementales détiennent une partie des cahiers citoyens...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de l’Essonne le 29 mars 2024.

En attente de classement

Monsieur, En réponse à votre demande de ce jour, relative à la consultation des cahiers de doléances déposés aux Archives départementales de l'Essonn...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Jura le 4 avril 2024.

En attente de classement

Affaire suivie par : G. BEAL Le 2 avril 2024 Chrono : 240568 Classement : W/ Monsieur le Président, Pour donner suite à votre courrie...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Demande envoyée à Conseil départemental - Mayenne le 25 novembre 2020.

Aboutie