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Aboutie

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Aboutie

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Aboutie

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Aboutie

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Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

Partiellement aboutie

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Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
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Données essentielles des conventions de subvention
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Demande de recours gracieux effectuée

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Analyse juridique de la coopération public-public entre le Health Data Hub et le CASD
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Aboutie

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Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

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Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
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Refusé

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Très en retard